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Marques déposées par CARBONEL CLAUDE
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SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL
CARBONEL CLAUDE

Numéro de dépôt :
1723871
Date de dépôt :
18/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2021
SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL de CARBONEL CLAUDE

Présentation de la marque SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL

Déposée le 18 octobre 1991 par CARBONEL CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARBONEL CLAUDE domicilié(e) ANSE du PHARO - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARBONEL CLAUDE domicilié(e) ANSE du PHARO - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTON DE PROVENCE ARTICULE GARANTI VIVANT CLAUDE CARBONEL est expirée depuis le 18 octobre 2021.

CARBONEL CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CARBONEL


CARBONEL CLAUDE - ANSE du PHARO - 13007 - MARSEILLE - France


CARBONEL CLAUDE - ANSE du PHARO - 13007 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2200302 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2482131 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11

Inscription le 6 avril 2016 - Changement d'adresse n°666355 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Inscription le 8 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701073 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Santons se présentant sous forme de figurines en bois ou en argile

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.